Règlement d’exécution (UE) 2023/1159 · Article

Article considérant 111

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1159
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1159
Versionacte d'origine du 13/06/2023 (CELEX 32023R1159)
RéférenceConsidérant 111 du règlement d’exécution (UE) 2023/1159EUR-Lex →

(111) Selon les informations figurant dans la demande de réexamen au titre de l’expiration des mesures, ultérieurement vérifiées sur la base des données de l’un des producteurs de l’Union ayant coopéré à l’enquête et ayant fourni des informations spécifiques à cet effet, le contreplaqué «tous plis okoumé» est fabriqué uniquement avec des feuilles de placage, tandis que le contreplaqué «face okoumé» est fabriqué au moyen de feuilles de placage et de grumes de peuplier. Dès lors, la valeur non faussée pour les grumes de peuplier a été utilisée, avec toutes les autres matières premières, afin de construire la valeur normale pour le contreplaqué «face okoumé», tandis qu’elle n’a pas été utilisée pour construire la valeur normale pour le contreplaqué «tous plis okoumé». La méthode, expliquée aux considérants ci-après, est la même dans les deux cas.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1159. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).