(112) Tout d’abord, la Commission a déterminé les coûts directs non faussés. En l’absence de coopération des producteurs-exportateurs, elle s’est fondée sur les informations transmises par Joubert Plywood, vérifiées sur place, relatives à la consommation de chaque facteur (matières premières, main-d’œuvre et électricité) pour la production de contreplaqué d’okoumé. La Commission a multiplié les volumes de consommation par les coûts unitaires non faussés observés en Turquie, comme indiqué à la section 3.3.4.1. Un certain nombre de facteurs de production qui représentaient une part négligeable du coût total des matières premières au cours de la période d’enquête de réexamen ont été exprimés en pourcentage des principales matières premières, comme expliqué au considérant 94. La Commission a appliqué ce pourcentage au coût non faussé des principales matières premières afin d’obtenir une valeur non faussée.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1159 · Article
Article considérant 112
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1159
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1159
Versionacte d'origine du 13/06/2023 (CELEX 32023R1159)
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