Règlement d’exécution (UE) 2023/1163 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/06/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1163
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1163
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R1163)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/1163EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie des additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues

| 3c322IV | Monochlorhydrate de L-lysine |

Composition de l’additif

Monochlorhydrate de L-lysine ayant une teneur minimale en L-lysine de 78,8 % sur la base de la matière sèche et une teneur maximale en humidité de 1 %

État solide

| Toutes les espèces | — | | |

1. La teneur en lysine doit être indiquée sur l’étiquette de l’additif.

2. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

3. Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange.

4. L’étiquette de l’additif et du prémélange doit comporter la mention suivante: «Dans le cas de la supplémentation en monochlorhydrate de L-lysine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.».

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection respiratoire, oculaire et cutanée.

| 6 juillet 2033

|

Caractérisation de la substance active

Monochlorhydrate de L-lysine produit par Corynebacterium glutamicum CGMCC 17927

Formule chimique: C6H14N2O2

Numéro CAS: 657-27-2

|

Méthode d’analyse

Pour la détermination du monochlorhydrate de L-lysine dans l’additif pour l’alimentation animale: Codex des produits chimiques alimentaires, «Monographie du monochlorhydrate de L-lysine»

Pour la quantification de la lysine dans les additifs pour l’alimentation animale et les prémélanges contenant plus de 10 % de lysine: — chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (CEI-VIS/FLD) — EN ISO 17180

Pour la quantification de la lysine dans les prémélanges et les aliments composés pour animaux: — chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS) — règlement (CE) no 152/2009 de la Commission (annexe III, section F)

Pour la quantification de la lysine dans l’eau: — chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (CEI-VIS-DFL); ou — chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS)

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie des additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues

| 3c329 | Sulfate de L-lysine |

Composition de l’additif

Sulfate de L-lysine d’une teneur minimale en L-lysine de 55 % sur la base de la matière sèche et d’une teneur maximale de:

— 4 % d’humidité

— 26,5 % de sulfate

— 0,8 % d’acides aminés libres autres que la lysine

État solide

| Toutes les espèces | — | — | 10 000 |

1. La teneur en lysine doit être indiquée sur l’étiquette de l’additif.

2. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

3. Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau d’abreuvement doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange.

4. L’étiquette de l’additif et du prémélange doit comporter la mention suivante: «Dans le cas de la supplémentation en sulfate de L-lysine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.».

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection respiratoire, oculaire et cutanée.

| 6 juillet 2033

|

Caractérisation de la substance active

Sulfate de L-lysine produit par Corynebacterium glutamicum CGMCC

17927

Formule chimique: C12H28N4O4-O4S

Numéro CAS: 60343-69-3

|

Méthode d’analyse

Pour l’identification du sulfate dans l’additif pour l’alimentation animale (sulfate de L-lysine): monographie de la Pharmacopée européenne 20301

Pour la quantification de la lysine dans les additifs pour l’alimentation animale et les prémélanges contenant plus de 10 % de lysine: — chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (CEI-VIS/FLD) — EN ISO 17180

Pour la quantification de la lysine dans les prémélanges et les aliments composés pour animaux: — chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS) — règlement (CE) no 152/2009 de la Commission (annexe III, section F)

Pour la quantification de la lysine dans l’eau: — chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (CEI-VIS-DFL); ou — chromatographie par échange d’ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection optique (IEC-VIS)

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1163. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).