Règlement d’exécution (UE) 2023/1163 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1163
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1163
Versionacte d'origine du 14/06/2023 (CELEX 32023R1163)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2023/1163EUR-Lex →

(3) La demande en question concerne l’autorisation du monochlorhydrate de L-lysine et du sulfate de L-lysine produits par Corynebacterium glutamicum CGMCC 17927 en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales, à classer dans la catégorie «additifs nutritionnels», groupe fonctionnel «acides aminés, leurs sels et produits analogues».

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