(5) L’Autorité a conclu que l’exposition par inhalation au monochlorhydrate de L-lysine et au sulfate de L-lysine produits avec Corynebacterium glutamicum CGMCC 17927 est considérée comme très probable et qu’en l’absence de données, elle ne peut tirer de conclusions sur le potentiel des deux additifs à être irritants pour la peau et les yeux ou à être des sensibilisants cutanés.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1163 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1163
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1163
Versionacte d'origine du 14/06/2023 (CELEX 32023R1163)
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