Règlement d’exécution (UE) 2023/1170 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1170
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1170
Versionacte d'origine du 15/06/2023 (CELEX 32023R1170)
RéférenceConsidérant 4 du règlement d’exécution (UE) 2023/1170EUR-Lex →

(4) Dans ses avis du 4 juillet 2017 et du 29 juin 2022, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, la préparation de Saccharomyces cerevisiae CNCM I-1077 est sûre pour les animaux cibles, les consommateurs et l’environnement. Elle a également conclu que la préparation n’est pas un irritant cutané ou un sensibilisant, mais un irritant pour les yeux, et qu’une exposition par inhalation est improbable. L’Autorité a conclu que la préparation est susceptible d’améliorer la performance des bovins d’engraissement lorsqu’elle est administrée à une dose minimale proche de 6 × 108 UFC/kg d’aliment complet, tout en notant également que deux études in vivo ont montré un effet positif sur la performance de croissance des bovins auxquels l’additif est administré à une dose minimale de 5 × 108 UFC/kg d’aliment complet. Elle a étendu cette conclusion aux petits ruminants et camélidés élevés pour la production de viande. L’Autorité n’a pas été en mesure de conclure, sur la base des données fournies par le demandeur, à l’efficacité de cet additif pour les vaches laitières, mais a noté que la préparation présentait un effet positif sur la performance chez les vaches laitières dans trois études. L’Autorité a aussi vérifié le rapport sur les méthodes d’analyse de l’additif dans les aliments pour animaux présenté par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1170. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).