NOTICE D’ASSEMBLAGE D’UNE QUASI-MACHINE
1. La notice d’assemblage d’une quasi-machine contient une description des conditions à remplir pour garantir que la quasi-machine est correctement incorporée dans la machine, une autre quasi-machine ou un autre équipement, et que la machine, l’autre quasi-machine ou l’autre équipement où est incorporée la quasi-machine ne compromettent pas la santé et la sécurité des personnes et, le cas échéant, des animaux domestiques et des biens et, le cas échéant, de l’environnement.
2. La notice d’assemblage contient les informations nécessaires à utiliser dans les instructions de la machine, de l’autre quasi-machine ou de l’autre équipement dans lesquels la quasi-machine doit être assemblée. Chaque notice d’assemblage contient, le cas échéant, au moins les informations suivantes:
a) une description générale de la quasi-machine;
b) les plans, schémas, descriptions et explications nécessaires pour l’incorporation dans la machine finale, l’entretien et la réparation de la quasi-machine ainsi que pour la vérification de son bon fonctionnement;
c) des avertissements concernant les contre-indications d’emploi de la quasi-machine qui, d’après l’expérience, peuvent exister;
d) les instructions de montage, d’installation et de raccordement, y compris les plans, les schémas, les moyens de fixation et la désignation du châssis ou de l’installation sur laquelle la quasi-machine doit être montée;
e) les informations relatives au bruit ou aux vibrations susceptibles d’être réduites par l’incorporation;
f) des informations sur les exigences essentielles de santé et de sécurité énoncées à l’annexe III qui s’appliquent à la quasi-machine;
g) les caractéristiques essentielles des outils pouvant être montés sur la quasi-machine;
h) les conditions dans lesquelles les quasi-machines répondent à l’exigence de stabilité, de transport, de montage ou de démontage, lorsqu’elles sont hors service, ou pendant les essais ou les pannes prévisibles;
i) les instructions permettant de faire en sorte que les opérations de transport, de manutention et de stockage soient effectuées en toute sécurité, en indiquant la masse de la quasi-machine et de ses différents éléments lorsqu’ils doivent régulièrement être transportés séparément;
j) le mode opératoire à respecter en cas d’accident ou de panne; si un blocage est susceptible de se produire, le mode opératoire à respecter pour permettre un déblocage en toute sécurité;
k) la description des opérations de réglage et d’entretien que devrait effectuer l’utilisateur, ainsi que les mesures de prévention qui doivent être respectées, compte tenu de la conception;
l) les instructions conçues afin que le réglage et l’entretien puissent être effectués en toute sécurité, y compris les mesures de protection qui doivent être prises durant ces opérations;
m) les spécifications concernant les pièces de rechange à utiliser, lorsque cela a une incidence sur la santé et la sécurité des opérateurs;
n) une description claire de la version de la notice d’assemblage correspondant au modèle de quasi-machine.
Si la quasi-machine est destinée à être utilisée dans une machine visée à l’annexe III, chapitres 2 à 6, la notice d’assemblage doit également contenir les informations pertinentes à utiliser dans la notice d’instructions de ces machines.
3. La notice d’assemblage des quasi-machines contient la déclaration UE d’incorporation, ou l’adresse internet ou le code lisible par machine permettant d’accéder à la déclaration UE d’incorporation.