Règlement d’exécution (UE) 2023/1310 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/06/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1310
IntituléDéfinitions
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1310
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R1310)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2023/1310EUR-Lex →

Aux fins du présent règlement, on entend par:

1) «végétaux spécifiés»: les végétaux dont la croissance est inhibée naturellement ou artificiellement, destinés à la plantation, originaires de la République de Corée, des espèces suivantes:

a) Chamaecyparis sp. Spach;

b) Juniperus sp. L.;

c) Pinus parviflora Sieb. & Zucc. (Pinus pentaphylla Mayr);

d) Pinus parviflora Sieb. et Zucc, greffée sur un porte-greffe d’une autre espèce de Pinus, originaires de la République de Corée;

2) «organisme nuisible en cause»:

a) pour tous les végétaux spécifiés: tout organisme de quarantaine de l’Union, organisme de quarantaine de zone protégée ou organisme nuisible faisant l’objet des mesures visées à l’article 30 du règlement (UE) 2016/2031 dont la présence n’est pas connue dans l’Union;

b) pour les végétaux de Pinus parviflora Sieb. & Zucc. (Pinus pentaphylla Mayr): les organismes nuisibles visés au point a) et tout organisme nuisible énuméré ci-dessous:

i) Coleosporium paederiae Dietel ex Hirats. f.;

ii) Crisicoccus pini (Kuwana);

iii) Dendrolimus spectabilis (Butler);

iv) Dendrolimus superans Butler;

v) Thecodiplosis japonensis Uchida & Inouye.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1310. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).