(8) Plusieurs des organismes nuisibles dont les végétaux spécifiés sont les hôtes, et notamment les organismes nuisibles Coleosporium paederiae Dietel ex Hirats. f., Crisicoccus pini (Kuwana), Dendrolimus spectabilis (Butler), Dendrolimus superans Butler et Thecodiplosis japonensis Uchida & Inouye ne figurent pas encore sur la liste des organismes de quarantaine de l’Union car leur risque phytosanitaire n’a pas été pleinement évalué. Par conséquent, étant donné que le présent règlement traite d’un risque phytosanitaire particulier qui n’est pas encore pleinement évalué, les exigences qu’il fixe doivent avoir un caractère temporaire en application de l’article 7 du règlement d’exécution (UE) 2019/2072.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1310 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1310
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1310
Versionacte d'origine du 27/06/2023 (CELEX 32023R1310)
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