Textes › Annexe I Règlement (UE) 2023/1329 · Article
Article en vigueur .
Version d'origine : acte du 29/06/2023, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02023R1329-20230630 du 30/06/2023, la plus récente en français).
Texte Règlement (UE) 2023/1329
Intitulé ANNEXE I
Rattachement Règlement (UE) 2023/1329
Version Version d'origine (CELEX 02023R1329-20230630)
Référence Annexe I du règlement (UE) 2023/1329copier EUR-Lex → À l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, la partie E est modifiée comme suit:
1) à la catégorie 03 (Glaces de consommation), l’entrée suivante est insérée après l’entrée E 473 – 474:
| | «E 476 | Polyricinoléate de polyglycérol | 4 000 | | À l’exception des sorbets»
2) à la catégorie 12.6 (Sauces), l’entrée relative à l’additif E 476 (Polyricinoléate de polyglycérol) est remplacée par le texte suivant:
| | «E 476 | Polyricinoléate de polyglycérol | 4 000 | | Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 20 %
| | E 476 | Polyricinoléate de polyglycérol | 8 000 | | Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est de 20 % ou plus»
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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02023R1329-20230630 . Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex ).