L’annexe du règlement (UE) no 231/2012 est modifiée comme suit:
1) l’entrée relative à l’additif alimentaire E 422 – Glycérol est remplacée par le texte suivant:
| «E 422 GLYCÉROL
| Synonymes | Trihydroxypropane, glycérine
| Définition | Produit obtenu uniquement à partir d’huiles et de graisses végétales, soit directement, soit à partir du glycérol brut comme sous-produit de la production de biodiesel, et soumis à des procédés de purification dont une distillation et autres étapes de nettoyage permettant d’obtenir du glycérol raffiné.
| Einecs | 200-289-5
| Nom chimique | Propane-1,2,3-triol, glycérol, trihydroxypropane
| Formule chimique | C3H8O3
| Poids moléculaire | 92,10
| Composition | Pas moins de 98 % de glycérol sur la substance anhydre
| Description | Liquide clair, incolore, hygroscopique et sirupeux ne présentant qu’une légère odeur caractéristique, qui n’est ni âpre ni désagréable
| Identification |
| Densité (25 °C/25 °C) | Pas moins de 1,257
| Indice de réfraction | [n]D20 entre 1,471 et 1,474
| Pureté |
| Teneur en eau | Pas plus de 5 % (méthode de Karl Fischer)
| Cendres sulfatées | Pas plus de 0,01 %, déterminées à 800 ± 25 °C
| Butane triols | Pas plus de 0,2 %
| Acroléine | Pas plus de 3 mg/kg
| Acides gras et esters d’acides gras | Pas plus de 0,1 %, exprimés en acide butyrique
| Composés chlorés | Pas plus de 30 mg/kg (exprimés en chlore)
| 3-monochloro-propane-1,2-diol (3-MCPD) | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Arsenic | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Plomb | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Mercure | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Cadmium | Pas plus de 0,1 mg/kg»
2) l’entrée relative à l’additif alimentaire E 475 – Esters polyglycériques d’acides gras est remplacée par le texte suivant:
| «E 475 ESTERS POLYGLYCÉRIQUES D’ACIDES GRAS
| Synonymes | Esters polyglycériques d’acides gras, esters polyglycériniques d’esters d’acides gras
| Définition |
Produits obtenus par estérification de polyglycérols avec des matières grasses et huiles alimentaires ou avec des acides gras des matières grasses et huiles alimentaires. La fraction polyglycérol comprend essentiellement des di-, tri- et tétraglycérols et ne contient pas plus de 10 % de polyglycérols supérieurs ou équivalents à l’heptaglycérol.
Le polyglycérol est produit à partir de glycérol conforme aux spécifications de l’additif E 422.
| Einecs |
| Nom chimique |
| Formule chimique |
| Poids moléculaire |
| Composition | Pas moins de 90 % d’esters d’acides gras totaux
| Description | Liquides huileux à très visqueux, jaunâtres à ambrés; solides mous ou plastiques, de couleur ocre pâle à brun moyen et solides cireux durs, de couleur ocre pâle à brun
| Identification |
| Épreuve de recherche de glycérol | Satisfait à l’essai
| Épreuve de recherche de polyglycérols | Satisfait à l’essai
| Épreuve de recherche d’acides gras | Satisfait à l’essai
| Solubilité | Les esters varient, de très hydrophiles à très lipophiles, mais tendent globalement à être dispersables dans l’eau et solubles dans les huiles et solvants organiques.
| Pureté |
| Cendres sulfatées | Pas plus de 0,5 % (800 ± 25 °C)
| Acides autres que les acides gras | Inférieur à 1 %
| Acides gras libres | Pas plus de 6 %, estimés en acide oléique
| Teneur totale en glycérol et en polyglycérols | Pas moins de 18 % et pas plus de 60 %
| Glycérol et polyglycérols libres | Pas plus de 7 %
| Arsenic | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Plomb | Pas plus de 0,3 mg/kg
| Mercure | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Cadmium | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Somme du 3-monochloropropanediol (3-MCPD) et de ses esters d’acides gras, exprimée en 3-MCPD | Pas plus de 2,5 mg/kg
| Esters glycidyliques d’acides gras, exprimés en glycidol |
Pas plus de 10 mg/kg. Applicable à compter du 20 juillet 2023 et jusqu’au 20 janvier 2024
Pas plus de 5 mg/kg. Applicable à partir du 20 janvier 2024
| Acide érucique | Pas plus de 2 %
Ces critères de pureté s’appliquent à l’additif sans sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras; toutefois, ces substances peuvent être présentes jusqu’à concurrence de 6 % (exprimées en oléate de sodium).»;
3) l’entrée relative à l’additif E 476 – Polyricinoléate de polyglycérol est remplacée par le texte suivant:
| «E 476 POLYRICINOLÉATE DE POLYGLYCÉROL
| Synonymes | Esters glycériques d’acides gras condensés d’huile de ricin, esters polyglycériques d’acides gras polycondensés d’huile de ricin, esters polyglycériques d’acide ricinoléique interestérifié, PGPR
| Définition |
Produit obtenu par estérification de polyglycérol avec des acides gras condensés d’huile de ricin. L’huile de ricin utilisée pour la production de polyricinoléate de polyglycérol ne contient pas de ricine.
Le polyglycérol est produit à partir de glycérol conforme aux spécifications de l’additif E 422.
| Einecs |
| Nom chimique |
| Formule chimique |
| Poids moléculaire |
| Composition |
| Description | Liquide clair très visqueux
| Identification |
| Solubilité | Insoluble dans l’eau et l’éthanol, soluble dans l’éther, les hydrocarbures et les hydrocarbures halogénés
| Épreuve de recherche de glycérol | Satisfait à l’essai
| Épreuve de recherche de polyglycérols | Satisfait à l’essai
| Épreuve de recherche d’acide ricinoléique | Satisfait à l’essai
| Indice de réfraction | [n]D65 entre 1,4630 et 1,4665
| Pureté |
| Polyglycérols | La fraction polyglycérol ne contiendra pas moins de 75 % de di-, tri- et tétraglycérols ni plus de 10 % de polyglycérols supérieurs ou équivalents à l’heptaglycérol.
| Indice d’hydroxyle | Pas moins de 80 et pas plus de 100
| Indice d’acidité | Pas plus de 6
| Arsenic | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Plomb | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Mercure | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Cadmium | Pas plus de 0,1 mg/kg
| Somme du 3-monochloropropanediol (3-MCPD) et de ses esters d’acides gras, exprimée en 3-MCPD | Pas plus de 2,5 mg/kg
| Esters glycidyliques d’acides gras, exprimés en glycidol | Pas plus de 1 mg/kg»