Règlement (UE) 2023/1329 · Article

Article considérant 15

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/1329
RattachementRèglement (UE) 2023/1329
Versionacte d'origine du 29/06/2023 (CELEX 32023R1329)
RéférenceConsidérant 15 du règlement (UE) 2023/1329EUR-Lex →

(15) Dans son avis scientifique adopté le 1er avril 2022, l’Autorité a conclu que les spécifications actuelles pour les esters polyglycériques d’acides gras (E 475) devaient faire l’objet d’adaptations, notamment la réduction des limites maximales pour les éléments toxiques, l’ajout de limites maximales pour les impuretés et les composants représentant un problème de sécurité et la modification de la définition des esters polyglycériques d’acides gras (E 475).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1329. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).