Règlement (UE) 2023/1329 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/1329
RattachementRèglement (UE) 2023/1329
Versionacte d'origine du 29/06/2023 (CELEX 32023R1329)
RéférenceConsidérant 4 du règlement (UE) 2023/1329EUR-Lex →

(4) Le glycérol (E 422), les esters polyglycériques d’acides gras (E 475) et le polyricinoléate de polyglycérol (E 476) sont des substances autorisées conformément aux annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008.

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