Règlement d’exécution (UE) 2023/1333 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 11/02/2026 (consolidation EUR-Lex 02023R1333-20260211, la plus récente en français ; acte d'origine du 29/06/2023).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1333
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1333
VersionConsolidée au 11/02/2026 (CELEX 02023R1333-20260211)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2023/1333EUR-Lex →

La préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des améliorateurs de digestibilité, est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02023R1333-20260211. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).