(7) Étant donné que la préparation d’endo-1,3(4)-bêta-glucanase produite par Aspergillus fijiensis CBS 589.94 est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation animale, il convient de modifier le règlement (CE) no 1811/2005 et d’abroger le règlement (CE) no 1259/2004.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1333 · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1333
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1333
Versionacte d'origine du 29/06/2023 (CELEX 32023R1333)
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