Règlement d’exécution (UE) 2023/1334 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/06/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1334
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1334
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R1334)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/1334EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| Quantité de l’élément (Cu) en mg/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie des additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: composés d’oligo-éléments

| 3b410i | Chélate de cuivre de l’hydroxy-analogue de méthionine |

Composition de l’additif

Chélate de cuivre de l’hydroxy-analogue de méthionine contenant au minimum 16 % de cuivre et au minimum 78 % d’acide (2-hydroxy-4-méthylthio) butanoïque

Teneur maximale en nickel: 20 ppm.

État solide

| Toutes les espèces animales | — | — |

Bovins:

— Bovins avant le début de la rumination: 15 (au total).

— Autres bovins: 30 (au total).

Ovins: 15 (au total).

Caprins: 35 (au total).

Porcelets:

— non sevrés et sevrés jusqu’à 4 semaines après le sevrage: 150 (au total),

— de la 5e semaine après le sevrage jusqu’à 8 semaines après le sevrage: 100 (au total).

Crustacés: 50 (au total).

Autres animaux: 25 (au total).

|

1. L’additif est incorporé dans les aliments pour animaux sous la forme d’un prémélange.

2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, l’additif et les prémélanges sont utilisés avec un équipement personnel de protection respiratoire, oculaire et cutanée.

3. Les mentions suivantes figurent sur l’étiquetage:

— des aliments pour ovins si la teneur en cuivre est supérieure à 10 mg/kg: «La teneur en cuivre de cet aliment peut causer l’empoisonnement de certaines espèces d’ovins.»,

— des aliments pour bovins après le début de la rumination dont la teneur en cuivre est inférieure à 20 mg/kg: «La teneur en cuivre de cet aliment peut causer des carences en cuivre chez les bovins pacagés dans des prés dont la teneur en molybdène ou en soufre est élevée.».

| 20 juillet 2033

|

Caractérisation des substances actives

Formule chimique: bis (-2-hydroxy-4-méthylthio) butanoate de cuivre:

Cu(CH3S(CH2)2-CH(OH)-COO)2

CAS: 292140-30-8

|

Méthodes d’analyse

Pour la quantification de l’hydroxy-analogue de méthionine dans l’additif pour l’alimentation animale: méthode titrimétrique, titrage potentiométrique après réaction d’oxydoréduction.

Pour la quantification de la teneur totale en cuivre dans l’additif pour l’alimentation animale:

— spectrométrie d’émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) (EN 15510 ou EN 15621) ou

— spectrométrie d’absorption atomique (AAS) — (ISO 6869)

Pour la quantification de la teneur totale en cuivre dans les prémélanges:

— spectrométrie d’émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) (EN 15510 ou EN 15621) ou

— spectrométrie d’absorption atomique (AAS) (ISO 6869) ou

— spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif (ICP-MS) (EN 17053)

Pour la quantification du cuivre total dans les aliments composés pour animaux:

— spectrométrie d’émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) (EN 15510 ou EN 15621) ou

— spectrométrie d’absorption atomique (AAS) [règlement (CE) no 152/2009 de la Commission (annexe IV-C) ou ISO 6869] ou

— spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif (ICP-MS) (EN 17053)

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1334. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).