(2) La préparation de 6-phytase produite par Aspergillus oryzae DSM 22594 a été autorisée pour une période de 10 ans en tant qu’additif pour l’alimentation des volailles, des porcelets sevrés, des porcs d’engraissement et des truies par le règlement d’exécution (UE) no 837/2012 de la Commission.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1342 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1342
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1342
Versionacte d'origine du 30/06/2023 (CELEX 32023R1342)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.