Règlement d’exécution (UE) 2023/1342 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1342
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1342
Versionacte d'origine du 30/06/2023 (CELEX 32023R1342)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2023/1342EUR-Lex →

(3) Conformément à l’article 14 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande de renouvellement de l’autorisation de la préparation de 6-phytase produite par Aspergillus oryzae DSM 33699 a été introduite en tant qu’additif pour l’alimentation des volailles, des porcs d’engraissement, des porcelets sevrés et des truies, dans la catégorie des «additifs zootechniques» et dans le groupe fonctionnel des «améliorateurs de digestibilité». La demande visait à modifier la souche de production, en remplacement de la souche Aspergillus oryzae DSM 22594 par Aspergillus oryzae DSM 33699, et était accompagnée des informations et des documents requis au titre de l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1342. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).