Règlement d’exécution (UE) 2023/1342 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/06/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1342
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1342
Versionacte d'origine du 30/06/2023 (CELEX 32023R1342)
RéférenceConsidérant 9 du règlement d’exécution (UE) 2023/1342EUR-Lex →

(9) Dès lors que l’autorisation de la préparation de 6-phytase produite par Aspergillus oryzae DSM 33699 en tant qu’additif pour l’alimentation animale est renouvelée, il convient d’abroger le règlement d’exécution (UE) no 837/2012.

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