Règlement d’exécution (UE) 2023/1404 · Article

Article considérant 66

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1404
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1404
Versionacte d'origine du 03/07/2023 (CELEX 32023R1404)
RéférenceConsidérant 66 du règlement d’exécution (UE) 2023/1404EUR-Lex →

(66) Compte tenu de toutes les informations communiquées par les parties intéressées, les facteurs de production suivants et leurs sources ont été recensés en ce qui concerne le Brésil, afin de déterminer la valeur normale conformément à l’article 2, paragraphe 6 bis, point a), du règlement de base:

Tableau 1

Facteurs de production des fûts

| Facteur de production | Code de marchandise | Valeur non faussée

| Matières premières

| Rouleaux d’acier inoxydable | 721933 | 16,73 CNY/kg

| Tubes plongeurs | 84819090, 84818031 et 84818039 | 386,99 CNY/kg

| Cols | 73269090 | 100,27 CNY/kg

| Débris | 720421 | 8,86 CNY/kg

| Main-d’œuvre

| Coût de la main-d’œuvre relative à l’heure de travail réel dans le secteur de la fabrication d’emballages métalliques, pour les entreprises comptant entre 100 et 499 salariés | Sans objet | 48,41 à 54,32 CNY/heure (en fonction de la situation propre à l’entreprise)

| Énergie

| Électricité | Sans objet | 0,7475 CNY/kWh

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1404. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).