(15) Enfin, en mai 2023, plusieurs foyers de peste porcine africaine chez des porcins détenus et sauvages ont été observés dans des zones auparavant indemnes de la maladie dans la région de Calabre, en Italie. La décision d’exécution (UE) 2023/985 de la Commission et le règlement d’exécution (UE) 2023/1080 de la Commission ont été adoptés en réponse à ces foyers. Le règlement d’exécution (UE) 2023/1080 a abrogé la décision d’exécution (UE) 2023/985 et énuméré, dans les parties A et B de l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2023/594, les zones identifiées dans la décision d’exécution (UE) 2023/985 en Italie.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1407 · Article
Article considérant 15
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1407
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1407
Versionacte d'origine du 04/07/2023 (CELEX 32023R1407)
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