(2) La préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 8862 et DSM 8866 (précédemment identifiée d’un point de vue taxonomique comme Lactobacillus plantarum DSM 8862 et DSM 8866) a été autorisée pour une période de 10 ans en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales par le règlement d’exécution (UE) no 93/2012 de la Commission.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1416 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1416
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1416
Versionacte d'origine du 05/07/2023 (CELEX 32023R1416)
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