(4) Dans son avis du 27 septembre 2022, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que le demandeur avait fourni des éléments prouvant que la préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 8862 et DSM 8866 restait sûre pour toutes les espèces animales, les consommateurs et l’environnement dans les conditions d’utilisation actuellement autorisées. En ce qui concerne la sécurité des utilisateurs, l’Autorité a déclaré que la préparation n’était pas irritante pour la peau, mais qu’elle devait être considérée comme un sensibilisant respiratoire. L’Autorité n’a pas pu tirer de conclusions sur le potentiel d’irritation oculaire de la préparation ni sur le potentiel de sensibilisation cutanée.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1416 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1416
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1416
Versionacte d'origine du 05/07/2023 (CELEX 32023R1416)
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