Règlement d’exécution (UE) 2023/1416 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1416
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1416
Versionacte d'origine du 05/07/2023 (CELEX 32023R1416)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2023/1416EUR-Lex →

(6) Il ressort de l’évaluation de la préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 8862 et DSM 8866 que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors de renouveler l’autorisation de cette préparation.

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