Règlement d’exécution (UE) 2023/1416 · Article

Article considérant 8

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1416
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1416
Versionacte d'origine du 05/07/2023 (CELEX 32023R1416)
RéférenceConsidérant 8 du règlement d’exécution (UE) 2023/1416EUR-Lex →

(8) Dès lors que l’autorisation de la préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 8862 DSM 8866 en tant qu’additif pour l’alimentation animale est renouvelée, il convient d’abroger le règlement d’exécution (UE) no 93/2012.

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