Règlement délégué (UE) 2023/1435 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/05/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement délégué (UE) 2023/1435
RattachementRèglement délégué (UE) 2023/1435
Versionacte d'origine du 02/05/2023 (CELEX 32023R1435)
RéférenceConsidérant 6 du règlement délégué (UE) 2023/1435EUR-Lex →

(6) Étant donné que le règlement délégué (UE) 2023/1434 a été adopté le 25 avril 2023, les notes figurant dans ledit règlement n’ont pas pu être insérées dans le tableau 3 de l’annexe VI au moment de l’adoption du règlement délégué (UE) 2021/849 de la Commission et du règlement délégué (UE) 2022/692 de la Commission, qui ont ajouté les entrées respectives dans le tableau 3 de l’annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008. Il est donc nécessaire de mettre à jour les entrées relatives à l’acide borique; au trioxyde de dibore; à l’heptaoxyde de tétrabore et de disodium, hydrate; au tétraborate de disodium, anhydre; à l’acide orthoborique, sel de sodium; au tétraborate de disodium, décahydrate; au tétraborate de disodium, pentahydrate, en ajoutant dans chacune d’elles une référence à la note 11. Il est également nécessaire de mettre à jour l’entrée relative à l’acide 2-éthylhexanoïque et à ses sels en y ajoutant une référence à la note 12 et à la note X.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1435. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).