Règlement (UE) 2023/1442 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2023/1442
RattachementRèglement (UE) 2023/1442
Versionacte d'origine du 11/07/2023 (CELEX 32023R1442)
RéférenceConsidérant 7 du règlement (UE) 2023/1442EUR-Lex →

(7) En se fondant sur le mécanisme d’action commun sous-tendant les effets du DBP, du BBP et du DEHP sur la reproduction, l’Autorité a également établi une nouvelle DJT-t de groupe, en tenant compte de leurs activités relatives. L’Autorité a également estimé qu’il était approprié d’adopter une approche prudente et d’inclure le DINP dans le groupe auquel la DJT-t a été attribuée en raison de ses effets provisoires sur les niveaux de testostérone fœtale, tout en tenant compte de l’activité accrue du DINP au niveau du foie. L’Autorité a fixé la DJT-t de groupe pour le DBP, le BBP, le DEHP et le DINP à 50 microgrammes par kilogramme de poids corporel (μg/kg pc), exprimée en dosage équivalent de DEHP. L’Autorité n’a pas appliqué la DJT-t de groupe au DIDP et a fixé une DJT-t individuelle de 150 μg/kg pc sur la base des effets de cette substance au niveau du foie, conformément aux conclusions qu’elle a formulées en 2005.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1442. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).