Règlement d’exécution (UE) 2023/1444 · Article

Article considérant 89

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1444
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1444
Versionacte d'origine du 11/07/2023 (CELEX 32023R1444)
RéférenceConsidérant 89 du règlement d’exécution (UE) 2023/1444EUR-Lex →

(89) À la suite de la première note, Changshu Longteng Special Steel Co., Ltd. a également affirmé que les prix moyens turcs de certaines matières premières (à savoir l’oxygène et la chaux) ne pouvaient pas être utilisés en raison du faible volume des importations. Par ailleurs, sur la base de la réponse au questionnaire de Changshu Longteng Special Steel Co., Ltd., la Commission a retenu un facteur de production supplémentaire, à savoir l’azote, qui a également été importé en quantités non représentatives en Turquie au cours de la période d’enquête.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1444. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).