Règlement d’exécution (UE) 2023/1446 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 12/07/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1446
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1446
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R1446)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2023/1446EUR-Lex →

L’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

1. La partie A est modifiée comme suit:

1) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 218, «Acide acétique», la date est remplacée par la date du «30 novembre 2026»;

2) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 219, «Sulfate d’ammonium et d’aluminium», la date est remplacée par la date du «15 décembre 2024»;

3) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 220, «Silicate d’aluminium», la date est remplacée par la date du «15 décembre 2024»;

4) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 223, «Carbure de calcium», la date est remplacée par la date du «30 novembre 2026»;

5) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 227, «Éthylène», la date est remplacée par la date du «30 novembre 2026»;

6) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 228, «Extrait de l’arbre à thé», la date est remplacée par la date du «31 janvier 2026»;

7) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 229, «Résidus de distillation de graisses», la date est remplacée par la date du «15 décembre 2024»;

8) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 230, «Acides gras de C7 à C20», la date est remplacée par la date du «15 décembre 2024»;

9) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 232, «Acide gibbérellique», la date est remplacée par la date du «15 juillet 2025»;

10) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 233, «Gibbérellines», la date est remplacée par la date du «15 juillet 2025»;

11) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 234, «Protéines hydrolysées», la date est remplacée par la date du «15 avril 2025»;

12) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 235, «Sulfate de fer», la date est remplacée par la date du «30 novembre 2026»;

13) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 241, «Huiles végétales/Essence de girofle», la date est remplacée par la date du «31 janvier 2026»;

14) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 242, «Huiles végétales/Huile de colza», la date est remplacée par la date du «15 décembre 2024»;

15) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 243, «Huiles végétales/Huile de menthe verte», la date est remplacée par la date du «31 janvier 2026»;

16) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 246, «Pyréthrines», la date est remplacée par la date du «15 juin 2026»;

17) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 257, «Urée», la date est remplacée par la date du «30 novembre 2026»;

18) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 260, «Phosphure d’aluminium», la date est remplacée par la date du «30 novembre 2026»;

19) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 262, «Phosphure de magnésium», la date est remplacée par la date du «30 novembre 2026»;

20) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 263, «Cymoxanil», la date est remplacée par la date du «15 août 2026»;

21) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 264, «Dodémorphe», la date est remplacée par la date du «30 novembre 2026»;

22) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 265, «Ester méthylique de l’acide 2,5-dichlorobenzoïque», la date est remplacée par la date du «30 novembre 2026»;

23) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 266, «Métamitrone», la date est remplacée par la date du «30 novembre 2026»;

24) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 267, «Sulcotrione», la date est remplacée par la date du «30 novembre 2026»;

25) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 268, «Tébuconazole», la date est remplacée par la date du «15 août 2026»;

26) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 305, «Flonicamide (IKI-220)», la date est remplacée par la date du «30 novembre 2026».

2. La partie B est modifiée comme suit:

1) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 35, «Halosulfuron-méthyl», la date est remplacée par la date du «31 mars 2025»;

2) dans la sixième colonne, «Expiration de l’approbation», à la ligne 44, «Maltodextrine», la date est remplacée par la date du «28 février 2026».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1446. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).