Règlement d’exécution (UE) 2023/1450 · Article

Article considérant 37

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1450
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1450
Versionacte d'origine du 13/07/2023 (CELEX 32023R1450)
RéférenceConsidérant 37 du règlement d’exécution (UE) 2023/1450EUR-Lex →

(37) Les tubes et tuyaux susmentionnés sont utilisés dans un large éventail d’applications: transport de pétrole, de gaz, de liquides et de fluides, pieux pour la construction, tubes pour usages mécaniques, tubes de chaudière et tubes de sondage pour l’industrie pétrolière (dits «tubes OCTG») servant au cuvelage.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1450. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).