Règlement d’exécution (UE) 2023/1450 · Article

Article considérant 43

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1450
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1450
Versionacte d'origine du 13/07/2023 (CELEX 32023R1450)
RéférenceConsidérant 43 du règlement d’exécution (UE) 2023/1450EUR-Lex →

(43) Au cours de la période d’enquête de réexamen, les producteurs-exportateurs ayant coopéré ont exporté vers l’Union près de 2 900 tonnes du produit concerné, ce qui représentait entre [2,5 % et 3,5 %] du marché de l’Union (voir tableau 3).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1450. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).