(8) De nouveaux foyers de peste porcine africaine sont apparus chez des porcins détenus en Grèce et en Pologne, et chez des porcins sauvages en Italie et en Pologne. En outre, la situation épidémiologique dans certaines zones d’Allemagne répertoriées en tant que zones réglementées I et II à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2023/594 s’est améliorée en ce qui concerne les porcins sauvages, grâce aux mesures de lutte contre la maladie appliquées par cet État membre conformément à la législation de l’Union.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1485 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1485
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1485
Versionacte d'origine du 18/07/2023 (CELEX 32023R1485)
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