Règlement d’exécution (UE) 2023/1511 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 20/07/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1511
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1511
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R1511)
RéférenceAnnexe I du règlement d’exécution (UE) 2023/1511EUR-Lex →

À l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019, dans le tableau figurant au point 1, dans la seconde colonne «Description», la mention relative à «Malus Mill.» est remplacée par le texte suivant:

«Malus Mill., autres que:

— les végétaux destinés à la plantation, greffés, exempts de feuilles, dormants, à racines nues, âgés d’un à deux ans, appartenant à l’espèce Malus domestica et originaires de Serbie;

— les végétaux destinés à la plantation, greffés, exempts de feuilles, dormants, à racines nues, âgés de trois ans au maximum, appartenant à l’espèce Malus domestica et originaires de Moldavie;

— les porte-greffes exempts de feuilles, dormants, à racines nues, âgés de trois ans au maximum, appartenant à l’espèce Malus domestica et originaires d’Ukraine;

— les végétaux destinés à la plantation, greffés, exempts de feuilles, dormants, à racines nues, âgés de trois ans au maximum, appartenant à l’espèce Malus domestica et originaires d’Ukraine;

— les boutures exemptes de feuilles, âgées d’un an au maximum, appartenant à l’espèce Malus domestica et originaires du Royaume-Uni;

— les végétaux destinés à la plantation, âgés de sept ans au maximum, appartenant à l’espèce Malus domestica et originaires du Royaume-Uni; et

— les végétaux destinés à la plantation âgés de sept ans au maximum, d’un diamètre maximal de 40 mm à la base de la tige, appartenant à l’espèce Malus sylvestris et originaires du Royaume-Uni».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1511. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).