(5) Le 24 mai 2023, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a adopté un avis scientifique relatif à l’évaluation des risques présentés par les végétaux concernés originaires du Royaume-Uni. L’Autorité a établi que Colletotrichum aenigma, Meloidogyne mali, Eulecanium excrescens, Takahashia japonica, le virus des taches annulaires du tabac (Tobacco ringspot virus), le virus des taches annulaires de la tomate (Tomato ringspot virus) et Erwinia amylovora étaient des organismes nuisibles pertinents pour lesdits végétaux.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1511 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1511
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1511
Versionacte d'origine du 20/07/2023 (CELEX 32023R1511)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.