(5) Le 24 mai 2023, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a adopté quatre avis scientifiques relatifs à l’évaluation des risques présentés par les végétaux concernés originaires du Royaume-Uni. L’Autorité a identifié Bemisia tabaci, Coniella castaneicola, Cryphonectria parasitica, Entoleuca mammata, Eulecanium excrescens, Meloidogyne fallax, Meloidogyne mali, Phytophthora ramorum, Scirtothrips dorsalis et Takahashia japonica comme des organismes nuisibles pour chacune des espèces de végétaux concernés.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1535 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1535
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1535
Versionacte d'origine du 24/07/2023 (CELEX 32023R1535)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.