ENSEMBLE DE DONNÉES 1
Produits phytopharmaceutiques mis sur le marché
| Domaine: | e. | Statistiques sur les produits phytopharmaceutiques
| Thème: | i. | Produits phytopharmaceutiques
| Thème détaillé: | i.1 | Produits phytopharmaceutiques mis sur le marché
SECTION I
Contenu des données
Les données englobent toutes les substances actives présentes dans tous les produits phytopharmaceutiques mis sur le marché dans les États membres au cours de la période de référence, y compris ceux mis sur le marché en vertu d’un permis de commerce parallèle et/ou en vertu d’autorisations d’urgence.
| Catégories de produits phytopharmaceutiques | Échéance
| 31 décembre de l’année N + 1
| Substances actives présentes dans les produits phytopharmaceutiques mis sur le marché, total | Q
Nannée à laquelle les données se réfèrent
Qquantité de substances actives mise sur le marché (en kg)
Période de référenceannée civile
Périodicitétous les ans
Niveau géographiquenational
SECTION II
Description des unités de mesure
Quantité de substances actives: désigne la quantité de substances actives contenues dans les produits phytopharmaceutiques mis sur le marché, telles que définies à l’article 1er, paragraphe 2, point a).
Exigences techniques relatives aux variables
Les données décrites dans le tableau ci-dessus sont transmises: par substance active unique, par classe chimique, par catégorie de produits et par grand groupe, comme indiqué à l’annexe II.
ENSEMBLE DE DONNÉES 2
Utilisation de produits phytopharmaceutiques en agriculture
| Domaine: | e. | Statistiques sur les produits phytopharmaceutiques
| Thème: | i. | Produits phytopharmaceutiques
| Thème détaillé: | i.2 | Utilisation de produits phytopharmaceutiques en agriculture
SECTION I
Contenu des données
Les données portent sur les superficies consacrées aux cultures figurant dans la liste commune sur les exploitations agricoles d’un État membre qui sont traitées avec des produits phytopharmaceutiques et les quantités de toutes les substances actives utilisées au cours de la période de référence, y compris celles utilisées en vertu d’une autorisation d’urgence.
| Caractéristiques des cultures | Échéance
| 31 décembre de l’année N + 1
| Superficie traitée | Quantité de substance active
| Blé tendre et épeautre | SNT, SBT | QSN, QSB
| Blé dur | SNT, SBT | QSN, QSB
| Orge | SNT, SBT | QSN, QSB
| Maïs grain et mélange grain-rafles | SNT, SBT | QSN, QSB
| Maïs vert | SNT, SBT | QSN, QSB
| Graines de colza et de navette | SNT, SBT | QSN, QSB
| Graine de tournesol | SNT, SBT | QSN, QSB
| Pommes de terre (y compris plants de pommes de terre) | SNT, SBT | QSN, QSB
| Betteraves sucrières (semences non comprises) | SNT, SBT | QSN, QSB
| Pommes | SNT, SBT | QSN, QSB
| Raisins de cuve | SNT, SBT | QSN, QSB
| Raisins de table | SNT, SBT | QSN, QSB
| Oranges | SNT, SBT | QSN, QSB
| Olives | SNT, SBT | QSN, QSB
| Choux | SNT, SBT | QSN, QSB
| Carottes | SNT, SBT | QSN, QSB
| Oignons | SNT, SBT | QSN, QSB
| Tomates de plein champ | SNT, SBT | QSN, QSB
| Tomates sous serre ou abris hauts accessibles | SNT, SBT | QSN, QSB
| Fraises de plein champ | SNT, SBT | QSN, QSB
| Fraises sous serre ou abris hauts accessibles | SNT, SBT | QSN, QSB
Nannée à laquelle les données se réfèrent
SNTsuperficie non biologique traitée (ha)
SBTsuperficie biologique (en conversion ou certifiée) traitée (ha)
QSNquantité de toutes les substances actives utilisées sur les superficies non biologiques (kg)
QSBquantité de toutes les substances actives utilisées sur les superficies biologiques (en conversion et certifiées) (kg)
Période de référenceannée de récolte
Périodicité2026
Niveau géographiquenational
SECTION II
Description des unités de mesure
Superficie traitée (ha): désigne la superficie physique de la culture à récolter, au cours de l’année de récolte, traitée au moins une fois au cours de la période de référence avec une substance active donnée classée comme indiqué à l’annexe II, indépendamment du nombre d’utilisations.
Superficie non biologique traitée (ha): désigne la superficie traitée, à l’exclusion des superficies biologiques certifiées ou en conversion.
Superficie biologique traitée (ha): désigne une superficie traitée qui est certifiée comme étant biologique ou en cours de conversion conformément au règlement (UE) 2018/848 du Parlement européen et du Conseil.
Quantité de substance active (kg): désigne la quantité de chacune des substances actives, telles que définies à l’article 1er, paragraphe 2, point a), classées comme indiqué à l’annexe II, utilisées sur la culture au cours de la période de référence.
Quantité utilisée sur les superficies non biologiques (kg): désigne la quantité de substances actives utilisées sur les cultures récoltées sur des superficies non biologiques.
Quantité utilisée sur les superficies biologiques (kg): désigne la quantité de substances actives utilisées sur les cultures récoltées sur des superficies biologiques (certifiées ou en cours de conversion).
Exigences techniques relatives aux variables
Les données décrites dans le tableau ci-dessus sont transmises: par substance active unique, par classe chimique, par catégorie de produits et par grand groupe, comme indiqué à l’annexe II.
Les données couvrent toutes les substances actives présentes dans tous les produits phytopharmaceutiques utilisés dans les États membres au cours de la période de référence, y compris celles utilisées en vertu d’autorisations d’urgence. Les données incluent tous les traitements effectués depuis l’ensemencement/la plantation jusqu’à la fin de la récolte.
Les données relatives à la superficie traitée sont collectées de manière que les données relatives à la superficie et à la quantité par culture (sans double comptage) soient également disponibles au niveau d’agrégation en classes chimiques, en catégories de produits et en grands groupes.
Les données incluent toutes les substances actives présentes dans tous les produits phytopharmaceutiques utilisés dans les exploitations agricoles (à l’exclusion de l’utilisation dans les installations de stockage et pour le semis des graines).