Règlement d’exécution (UE) 2023/1538 · Article

Article annexe V

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 25/07/2023, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02023R1538-20230726 du 26/07/2023, la plus récente en français).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1538
IntituléANNEXE V — DESCRIPTIONS
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1538
VersionVersion d'origine (CELEX 02023R1538-20230726)
RéférenceAnnexe V du règlement d’exécution (UE) 2023/1538EUR-Lex →

| Année de récolte | L’année civile au cours de laquelle commence la récolte, y compris la période au cours de laquelle toutes les mesures préparatoires (telles que le travail du sol, la plantation et l’épandage d’engrais et de produits phytopharmaceutiques) sont prises pour garantir cette récolte, y compris au cours de l’année civile précédente.

| Superficie agricole utilisée, à l’exception des jardins potagers | La superficie totale occupée par les terres arables, les prairies permanentes et les cultures permanentes.

| Terres arables | Terres travaillées (labourées ou cultivées) et/ou plantées régulièrement, généralement dans le cadre d’un système de rotation des cultures.

| Cultures hivernales | Cultures semées avant ou pendant l’hiver.

| Cultures de printemps | Cultures semées au printemps.

| Céréales pour la production de grains (y compris semences) | Toutes les céréales récoltées sèches pour la production de grains, indépendamment de leur utilisation.

| Blé et épeautre | Triticum aestivum L. emend. Fiori et Paol., Triticum spelta L., Triticum monococcum L., et Triticum durum Desf.

| Blé tendre et épeautre | Triticum aestivum L. emend. Fiori et Paol., Triticum spelta L. et Triticum monococcum L. et autres espèces de la famille Triticum cultivées pour des caractéristiques similaires.

| Blé dur | Triticum durum Desf.

| Seigle | Secale cereale L.

| Mélange de céréales d’hiver (méteil) | Mélanges de seigle et d’autres céréales et d’autres mélanges de céréales semés avant ou pendant l’hiver (méteil).

| Orge | Hordeum vulgare L.

| Avoine | Avena sativa L.

| Mélanges de céréales de printemps (grains mélangés autres que méteil) | Céréales semées au printemps et cultivées en tant que mélanges.

| Maïs grain et mélange grain-rafles | Zea mays L. récolté pour le grain, la semence ou le mélange grain-rafles.

| Triticale | x Triticosecale Wittmack.

| Sorgho | Sorghum bicolor (L.) Conrad Moench ou Sorghum x sudanense (Piper) Stapf.

| Riz | Oryza sativa L.

| Riz Indica | Oryza sativa ssp. indica.

| Riz Japonica | Oryza sativa ssp. japonica.

| Autres céréales n.c.a. | Céréales, récoltées sèches pour la production de grains, qui ne sont pas enregistrées ailleurs dans le cadre des articles précédents, telles que le millet (Panicum miliaceum L.), l’alpiste (Phalaris canariensis L.) et d’autres céréales non classées ailleurs.

| Pseudo-céréales | Plantes produisant des fruits ou des graines, utilisées et consommées en tant que grains, bien que, sur le plan botanique, elles ne soient ni des herbes ni de véritables grains de céréales.

| Sarrasin | Fagopyrum esculentum Mill.

| Quinoa | Chenopodium quinoa Willd.

| Autres pseudo-céréales n.c.a. | Pseudo-céréales non classées ailleurs.

| Légumes secs et protéagineux pour la production de grains | Toutes les cultures de légumes secs et de protéagineux récoltés secs pour la production de grains, quelle que soit leur utilisation.

| Pois fourragers | Toutes les variétés de pois fourragers (Pisum sativum L. convar. sativum, Pisum sativum L. convar. arvense L. ou convar. speciosum) récoltés secs.

| Fèves et féveroles | Toutes les variétés de fèves ou féveroles (Vicia faba L. (partim)] récoltées sèches.

| Lupin doux | Tous les lupins doux (Lupinus sp.) récoltés secs pour la production de grains.

| Lentilles | Lens culinaris Medikus.

| Pois chiches | Cicer arietinum L.

| Vesce | Vicia sativa subsp. Sativa L. récolté sec pour la production de grains.

| Autres légumes secs et cultures protéagineuses n.c.a. | Légumes secs et protéagineux récoltés secs pour la production de grains et non enregistrés sous un des postes précédents.

| Plantes sarclées | Superficies cultivées pour les légumes racines, bulbes ou souches modifiées. Cette rubrique exclut les légumes racines, tubercules et bulbes tels que les carottes, les betteraves ou les choux navets, entre autres.

| Pommes de terre (y compris plants de pommes de terre) | Solanum tuberosum L.

| Betteraves sucrières (semences non comprises) | Beta vulgaris L. subsp. vulgaris var. altissima Döll, principalement destinées à l’industrie sucrière et à la production d’alcool.

| Autres plantes sarclées n.c.a. | Betteraves fourragères (Beta vulgaris L.), plantes de la famille des brassicées destinées principalement à l’alimentation animale, que la racine ou la tige soit récoltée à cette fin, et autres plantes cultivées principalement pour leurs racines à destination fourragère, non classées ailleurs.

| Plantes industrielles | Plantes qui ne sont normalement pas vendues directement pour la consommation parce qu’elles nécessitent un traitement industriel avant leur utilisation finale.

| Graines oléagineuses | Cultures cultivées principalement pour leur richesse en lipides.

| Graines de colza et de navette | Colza (Brassica napus L.) et navette [Brassica rapa L. var. oleifera (Lam.)] cultivés pour la production d’huile, récoltés en grains secs.

| Graine de tournesol | Helianthus annuus L., récolté en grains secs.

| Soja | Glycine max L. Merril, récolté en grains secs, quelle que soit son utilisation.

| Lin (oléagineux) | Variétés de lin (Linum usitatissimum L.) cultivées principalement pour la production d’huile, récoltées en grains secs.

| Autres plantes oléagineuses n.c.a. | Autres plantes cultivées principalement pour leur richesse en lipides, récoltées en grains secs, non classées ailleurs.

| Plantes à fibres | Cultures cultivées principalement pour leur teneur en fibre.

| Lin textile | Variétés de lin (Linum usitatissimum L.), cultivé principalement pour la production de fibre.

| Chanvre | Cannabis sativa L. cultivé pour la paille et d’autres utilisations industrielles similaires.

| Coton | Gossypium spp., récolté pour la production de fibre et/ou d’oléagineux.

| Autres plantes à fibres n.c.a. | Autres plantes cultivées principalement pour leur teneur en fibre, non classées ailleurs, telles que le jute (Corchorus capsularis L.), l’abaca ou manille (Musa textilis Née), le sisal (Agave sisalana Perrine) et le kénaf (Hibiscus cannabinus L.).

| Tabac | Nicotiana tabacum L. cultivé pour ses feuilles.

| Houblon | Humulus lupulus L. cultivé pour ses cônes garnis de graines.

| Plantes aromatiques, médicinales et condimentaires | Plantes aromatiques, médicinales et condimentaires, cultivées à des fins pharmaceutiques, de parfumerie ou de consommation humaine.

| Cultures énergétiques n.c.a. | Cultures utilisées exclusivement pour la production d’énergie renouvelable, non classées ailleurs, et cultivées sur des terres arables.

| Autres plantes industrielles n.c.a. | Superficies consacrées à d’autres plantes industrielles non classées ailleurs.

| Plantes récoltées en vert sur les terres arables | Toutes les cultures de terres arables récoltées «en vert» et destinées principalement à l’alimentation animale, au fourrage et à la production d’énergie renouvelable, à savoir les céréales, graminées, légumineuses ou plantes industrielles et autres cultures de terres arables récoltées et/ou consommées «en vert».

| Prairies temporaires | Graminées pour le pâturage, le foin ou l’ensilage entrant dans une rotation normale des cultures, occupant le sol pendant au moins une année et normalement moins de cinq années, les semis étant faits d’herbacées pures ou en mélange.

| Plantes légumineuses récoltées en vert | Plantes légumineuses cultivées et récoltées en vert en plantes entières, principalement pour la production de fourrage, ou d’énergie. Sont compris les mélanges à prédominance de légumineuses (normalement > 80 %) et de graminées, récoltées en vert ou comme foin.

| Luzerne | Medicago spp. Cultivée seule ou en mélange, dans une teneur élevée.

| Mélanges légumineuses/graminées | Prairies temporaires semées avec un mélange d’herbe et de légumineuses fourragères (généralement moins de 80 % de légumineuses), récoltées en vert ou comme foin.

| Autres plantes légumineuses récoltées en vert n.c.a | Autres plantes légumineuses récoltées en vert principalement pour la production de fourrage ou d’énergie.

| Maïs vert | Zea mays L., cultivé principalement pour l’ensilage (rafle entière, parties de plante ou plante entière) et qui n’est pas récolté pour le grain.

| Autres céréales récoltées en vert (maïs vert non compris) | Toutes les céréales (maïs non compris) cultivées et récoltées en vert, la plante entière étant utilisée pour le fourrage ou pour la production d’énergie renouvelable (production de biomasse).

| Autres plantes récoltées en vert sur terres arables n.c.a. | Autres cultures annuelles ou pluriannuelles (moins de cinq ans) destinées principalement au fourrage et récoltées en vert. De même, le reste des cultures non classées ailleurs au moment de la destruction de la récolte principale, mais dont les résidus peuvent encore être utilisés (comme fourrage ou comme énergie renouvelable).

| Semences et semis | Superficies consacrées aux semences de plantes sarclées (à l’exclusion des pommes de terre et autres plantes dont les racines sont également utilisées comme semences), cultures fourragères, herbes, cultures industrielles (à l’exception des oléagineux) et semences et semis de légumes et de fleurs.

| Jachères |

Terres arables qui entrent dans le système de rotation des cultures ou sont maintenues dans de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE), qu’elles soient travaillées ou non, mais qui ne produiront pas une récolte pendant la durée d’une année de récolte. La caractéristique essentielle des jachères est qu’elles sont laissées sans culture pour que la terre se repose, normalement pour toute la durée d’une année de récolte. Les jachères peuvent être:

i) des terrains nus sans aucune culture; ou

ii) des terres portant une végétation naturelle spontanée pouvant être utilisée comme aliments pour animaux ou enfouie sur place; ou

iii) des terres ensemencées exclusivement pour la production d’engrais verts (jachère verte).

| Autres cultures de terres arables n.c.a. | Cultures arables non classées ailleurs.

| Prairies permanentes | Terres consacrées de façon permanente (pour plusieurs années consécutives, normalement pour une période de cinq ans ou plus) à la culture de plantes fourragères herbacées ou à la culture à des fins énergétiques, qu’elles soient cultivées (semis) ou naturelles (auto-ensemencement) et qui n’entrent pas dans la rotation des cultures de l’exploitation. Les prairies peuvent être utilisées pour le pâturage, fauchées pour l’ensilage et le foin ou utilisées pour la production d’énergie renouvelable.

| Prairies permanentes et pâturages (non compris pâturages pauvres) | Pâturages permanents sur des sols de qualité moyenne ou de bonne qualité, qui peuvent normalement être utilisés pour le pâturage intensif.

| Pâturages pauvres permanents | Prairies permanentes à faible rendement, généralement sur sols pauvres, par exemple situées dans des zones accidentées et à haute altitude, habituellement non améliorées par l’engrais, la culture, l’ensemencement ou le drainage. Ces superficies ne peuvent normalement être utilisées que pour le pâturage extensif et ne sont normalement pas fauchées ou sont fauchées de manière extensive; elles ne peuvent pas supporter un chargement important d’animaux.

| Prairies permanentes non exploitées et donnant droit au versement de subventions | Prairies permanentes et pâturages non exploités qui, conformément au règlement (UE) 2021/2115 du Parlement européen et du Conseil1 ou, le cas échéant, à la législation la plus récente, sont maintenus dans un état qui les rend adaptés au pâturage ou à la culture sans action préparatoire allant au-delà de pratiques agricoles courantes ou du recours à des méthodes et machines agricoles courantes et donnent droit à une aide financière.

| Légumes frais (y compris melons) et fraises | Toutes les brassicacées et tous les légumes feuillus et à tige, légumes cultivés pour leurs fruits, racines, tubercules et bulbes, légumes frais à cosse, autres légumes récoltés frais (non secs) et fraises. Il s’agit à la fois des légumes et des fraises cultivés sur des terres arables en plein champ en rotation avec d’autres cultures agricoles ou horticoles, ainsi que de ceux cultivés sous serre ou sous abris hauts accessibles.

| Légumes frais (y compris melons) | Toutes les brassicacées et tous les légumes feuillus et à tige, légumes cultivés pour leurs fruits, racines, tubercules et bulbes, légumes frais à cosse, autres légumes récoltés frais (non secs).

| Choux communs (brassicacées) | Toutes les brassicacées cultivées pour leurs feuilles, tiges, fleurs, bourgeons, ainsi que racines et tubercules, récoltées fraîches (non sèches).

| Choux-fleurs et brocolis | Y compris le chou-fleur [Brassica oleracea L. convar. Botrytis (L.)], Broccoli (Brassica oleracea L. var. botrytis subvar. cymos), broco-fleur (variété de chou-fleur verte), broccolini, brocoli chinois, chou kale chinois ou Kai-lan [variété hybride de brocoli et de gai lan (Brassica oleracea L. var. alboglabra), brocoli romanesco (Brassica oleracea convar. Botrytis var. botrytis).

| Choux de Bruxelles | Brassica oleracea L. var. Gemmifera DC.

| Choux | Dont chou blanc (Brassica oleracea L. var. oleracea), chou pointu (Brassica oleracea L. convar. var. alba DC), chou rouge (Brassica oleracea L. convar. capitata Alef. Var. capitata L. f. rubra), Savoy cabbage (Brassica oleracea L. convar. capitata Alef. var. sabauda L.).

| Autres brassicacées n.c.a. | Toutes les autres brassicacées non classées ailleurs.

| Légumes à feuilles et à tiges (brassicacées non comprises) | Tous les légumes feuillus et à tige (brassicacées non comprises): poireaux, céleris, laitues, endives, épinards, asperges, chicorées, artichauts et autres légumes feuillus ou à tige.

| Poireaux | Allium porrum L et autres espèces de la famille Allium cultivées pour des caractéristiques similaires.

| Céleri | Apium graveolens var. Dulce (Mill.) Pers.

| Laitues | Lactuca spp.

| Chicorées frisées et scaroles | Endives (Cichorium endivia L. var. crispum Lam.) et scarole (Cichorium endivia L. var. latifolium Lam.).

| Épinard | Spinacia oleracea L.

| Asperges | Asparagus officinalis L.

| Chicorée | Variétés de chicorée (Cichorium intybus L.) destinées aux salades et à la transformation de l’inuline ou du café.

| Artichauts | Cynara scolymus L.

| Autres légumes feuillus et à tige n.c.a. | Autres légumes feuillus et à tige non classés ailleurs.

| Légumes cultivés pour leurs fruits (y compris melons et pastèques) | Tous les légumes cultivés pour leurs fruits: tomates, concombres, cornichons, aubergines, courgettes, courges et citrouilles, melons bordés et pastèques, poivrons (Capsicum spp.) et autres légumes cultivés pour leurs fruits.

| Tomates | Toutes les tomates [Solanum lycopersicon L. Syn. Lycopersicon lycopersicum (L.) H. Karst. Syn. Lycopersicon esculentum Mill.].

| Concombres et cornichons | Concombres (Cucumis sativus L.), y compris les cultivars spécifiques généralement utilisés pour les concombres macérés (cornichons). Les concombres et cornichons des Antilles (Cucumis anguria L.) sont inclus.

| Aubergines | Solanum melongena L.

| Courgettes | Variétés de courgettes (Cucurbita pepo L. ssp. Pepo).

| Courges et citrouilles | Variétés de courges (Cucurbita moschata Duchesne) et de citrouilles (Curcubita maxima spp.) destinées à la consommation humaine.

| Melons | Cucumis melo L.

| Pastèques | Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. & Nakai.

| Poivrons (piments) | Tous les poivrons (doux) (Capsicum annuum L.) et les piments (Capsicum frutescens L.).

| Autres légumes cultivés pour leurs fruits n.c.a. | Autres légumes cultivés pour leurs fruits destinés à la consommation humaine, non classés ailleurs.

| Légumes racines, bulbes et tubercules | Tous les légumes racines, les tubercules et les bulbes: carottes, oignons, échalotes, betteraves, céleris-raves, radis, ail et autres légumes racines, tubercules et bulbes.

| Carottes | Daucus carota L. ssp. sativus (Hoffm.) Hayek.

| Oignons et échalotes | Oignons communs (Allium cepa L.), poireaux perpétuels (Allium ampeloprasum L.), ciboules (Allium fistulosum L.) et échalotes (Allium ascalonicum L.) et autres espèces de la famille Allium cultivées pour des caractéristiques similaires.

| Betteraves | Beta vulgaris L. var. conditiva Alef.

| Céleris-raves | Apium graveolens L. var. rapaceum.

| Radis | Tous les radis (Raphanus sativus L.) récoltés et utilisés comme légumes.

| Ail | Allium sativum L.

| Autres légumes racines, bulbes et tubercules n.c.a. | Légumes racines, tubercules et bulbes destinés à la consommation humaine, non classés ailleurs.

| Légumes frais à cosse | Tous les légumes frais à cosse, tels que les pois, les haricots et les autres légumes frais à cosse destinés à la consommation humaine.

| Petits pois frais | Tous les pois [Pisum sativum L. (partim)] récoltés frais pour la consommation humaine.

| Haricots frais | Haricots communs et haricots d’Espagne (Phaseolus spp.) et haricots mungos, niébés et haricots urds (Vigna spp.) récoltés frais pour la consommation humaine.

| Autres légumes frais à cosse n.c.a. | Légumes frais à cosse destinés à la consommation humaine non classés ailleurs.

| Autres légumes frais n.c.a. | Tous les autres légumes frais destinés à la consommation humaine non classés ailleurs.

| Fraises | Fragaria spp.

| Fleurs et plantes ornementales (pépinières non comprises) | Toutes les fleurs et plantes ornementales destinées à être vendues en tant que fleurs coupées, en tant que fleurs et plantes en pots, pour massifs et balcons, ainsi que comme fleurs et autres plantes ornementales à bulbes et à cormes.

| Champignons de couche | Champignons de couche cultivés aussi bien dans des bâtiments spécialement bâtis ou aménagés à cette fin que dans des souterrains, grottes et caves.

| Champignons | Champignons de table (Agaricus bisporus L.).

| Autres champignons de couche n.c.a. | Autres champignons de couche non classés ailleurs.

| Cultures permanentes | Superficies consacrées à tous les arbres fruitiers, tous les agrumes, tous les arbres à fruits à coque, toutes les plantations de baies, tous les vignobles, tous les oliviers et toutes les autres cultures permanentes utilisées pour la consommation humaine (thé, café ou caroubes, par exemple) et à d’autres fins (par exemple, pépinières, arbres de Noël ou plants à tresser, tels que le rotin ou le bambou).

| Cultures permanentes pour la consommation humaine | Superficies consacrées à tous les arbres fruitiers, tous les agrumes, tous les arbres à fruits à coque, toutes les plantations de baies, tous les vignobles, tous les oliviers et toutes les autres cultures permanentes utilisées pour la consommation humaine (thé, café ou caroubes, par exemple).

| Fruits, baies et fruits à coque (agrumes, raisins et fraises non compris) | Vergers de fruits à pépins, de fruits à noyau, de baies, de fruits à coque et de fruits provenant de zones climatiques tropicales et subtropicales.

| Fruits de zones climatiques tempérées | Vergers de fruits à pépins, de fruits à noyau, de baies et de fruits à coque, à l’exclusion des fruits provenant de zones climatiques tropicales et subtropicales.

| Fruits à pépins | Tous les fruits à pépins tels que pommes (Malus spp.), poires (Pyrus spp.), coings (Cydonia oblonga Mill.) ou nèfles (Mespilous germanica, L.).

| Pommes | Malus pumila Miller syn. Malus domestica (Borkh.) Borkh.

| Poires | Pyrus communis L.

| Autres fruits à pépins n.c.a. | Fruits à pépins non classés ailleurs.

| Fruits à noyau | Fruits à noyau tels que les pêches et les nectarines [Prunus persica (L.) Batch], les abricots (Prunus armeniaca L. et autres), les cerises douces et acides (Prunus avium L., P. cerasus), les prunes (Prunus domestica L. et autres) et les autres fruits à noyau non classés ailleurs comme les prunelles (Prunus spinosa L.) ou les nèfles du Japon [Eriobotrya japonica (Thunb.) Lindl.].

| Pêches | Prunus persica (L.) Batch.

| Nectarines | Prunus persica (L.) Batsch. var. nucipersica.

| Abricots | Prunus armeniaca L.

| Cerises | Cerises douces (Prunus avium L.) et cerises acides (Prunus cerasus L.).

| Cerises douces | Prunus avium L.

| Cerises acides (griottes) | Prunus cerasus L.

| Prunes | Prunus domestica L.

| Autres fruits à noyau n.c.a. | Fruits à noyau non classés ailleurs.

| Fruits de zones climatiques subtropicales et tropicales | Tous les fruits de zones climatiques subtropicales et tropicales, tels que les figues (Ficus carica L.), les kiwis (Actinidia chinensis Planch.), les avocats (Persea americana Mill.) et les bananes (Musa spp.).

| Figues | Ficus carica L.

| Kiwis | Actinidia chinensis Planch.

| Avocats | Persea americana Mill.

| Bananes | Musa spp.

| Autres fruits de zones climatiques subtropicales et tropicales n.c.a. | Fruits de zones climatiques subtropicales et tropicales non classés ailleurs.

| Baies (fraises non comprises) | Toutes les baies cultivées telles que le cassis (Ribes nigrum L.), les groseilles (Ribes rubrum L.), les framboises (Rubus idaeus L.) et les myrtilles (Vaccinium corymbosum L.).

| Groseilles à grappes noires (cassis) | Ribes nigrum L.

| Groseilles à grappes rouges | Ribes rubrum L., y compris leur variante blanche.

| Framboises | Rubus idaeus L.

| Myrtilles | Vaccinium corymbosum L.

| Autres baies n.c.a. | Autres baies non classées ailleurs.

| Fruits à coque | Tous les arbres à fruits à coque: noix, noisettes, amandes, châtaignes et autres fruits à coque.

| Noix communes | Juglans regia L.

| Noisettes | Corylus avellana L.

| Amandes | Prunus dulcis (Mill.) D. A. Webb.

| Châtaignes | Castanea sativa Mill.

| Autres fruits à coques n.c.a. | Fruits à coque non classés ailleurs.

| Agrumes | Agrumes (Citrus spp.): oranges, petits agrumes, citrons, limettes, pomelos, pamplemousses et autres agrumes.

| Oranges | Oranges, y compris variétés navel, blanche et sanguine [Citrus sinensis (L.) Osbeck] et oranges amères (Citrus aurantium L.).

| Petits agrumes | Tous les petits agrumes.

| Clémentines | Citrus x clementina.

| Satsumas | Citrus unshiu var. owari, clausellina, planellina, etc.

| Autres petits agrumes et hybrides de mandarine n.c.a. | Tous les autres petits agrumes non classés ailleurs.

| Citrons et limes (citrons verts) | Citrus limon (L.) Burm.f., C. jambhiri Lush., C. meyeri Yu. Tanaka, C. pseudolimon Tanaka ou variétés hybrides ayant l’un de ceux-ci comme parent.

| Pomelos et pamplemousses | Pomelos [Citrus maxima (Merr., Burm. f.)] et pamplemousses [Citrus paradisi (Macfad.)].

| Autres agrumes n.c.a. | Agrumes non classés ailleurs.

| Raisins | Vitis vinifera L., utilisée à toutes fins.

| Raisins de cuve | Variétés de raisins normalement destinées à la production de jus, de moût et/ou de vin.

| Raisins de cuve pour vins à appellation d’origine protégée (AOP) | Variétés de raisins normalement destinées à la production de vins bénéficiant d’une appellation d’origine protégée conformément aux exigences: i) du règlement (CE) no 491/2009 du Conseil ou, le cas échéant, de la législation la plus récente; et ii) des règles nationales correspondantes.

| Raisins de cuve pour vin bénéficiant d’une indication géographique protégée (IGP) | Variétés de raisins normalement destinées à la production de vins bénéficiant d’une indication géographique protégée conformément aux exigences: i) du règlement (CE) no 491/2009 ou, le cas échéant, de la législation la plus récente; et ii) des règles nationales correspondantes.

| Raisins de cuve pour autres vins n.c.a. (sans AOP/IGP) | Variétés de raisins normalement destinées à la production de vins ne bénéficiant ni d’une AOP ni d’une IGP.

| Raisins de table | Variétés de raisins normalement destinées à la production de raisins frais.

| Raisins pour raisins secs | Variétés de raisins normalement destinées à la production de raisins secs.

| Raisins utilisés à d’autres fins n.c.a. | Variétés de raisins utilisés à d’autres fins non classés ailleurs (non destinés à la production de vin, de jus, de moût, de vins de table ou de raisins secs).

| Olives | Oliviers (Olea europea L.) destinés à la production d’olives.

| Olives de table | Oliviers destinés à la production d’olives de table.

| Olives à huile | Oliviers destinés à la production d’huile d’olive.

| Cultures permanentes pour consommation humaine n.c.a. | Cultures permanentes destinées à la consommation humaine non classées ailleurs.

| Pépinières | Superficies où de jeunes plantes ligneuses de plein air sont destinées à être replantées.

| Autres cultures permanentes | Cultures permanentes non classées ailleurs, plants à tresser (généralement récoltés chaque année) et arbres plantés comme arbres de Noël sur la superficie agricole utilisée.

Bilans végétaux

| Produits de premier niveau | Les produits résultant de la première transformation d’un produit végétal (brut) non transformé en son stade initial, tels que la farine.

| Pertes et gaspillages dans les exploitations agricoles | Pertes survenant après la récolte, c’est-à-dire pendant le stockage ou lors de la préparation à la vente, par exemple lors du triage.

| Importations intra-UE | Le volume des importations intra-UE de produits végétaux.

| Importations extra-UE | Le volume des importations extra-UE de produits végétaux.

| Stock disponible à l’ouverture du compte | Tous les produits végétaux (céréales et oléagineux en équivalent céréales) disponibles dans l’exploitation agricole ou sur le marché au début de la campagne de commercialisation (1er juillet de l’année N).

| Stocks à la clôture | Tous les produits végétaux (céréales et oléagineux en équivalent céréales) disponibles dans le stock à la fin de la campagne de commercialisation (30 juin de l’année N + 1), lequel est égal au stock disponible à l’ouverture du compte au début de la période de référence suivante.

| Utilisation nationale | Le total de toutes les utilisations possibles de produits végétaux (à l’exclusion des exportations et du stock final) dans la superficie de référence au cours de la période de référence.

| Utilisation nationale — consommation humaine | Les quantités de produits végétaux bruts ou transformés utilisés pour la consommation humaine dans la superficie de référence et pendant la période de référence, à l’exclusion des quantités de graines oléagineuses broyées pour produire des huiles destinées à la consommation humaine.

| Utilisation nationale — usage industriel | La quantité de produits végétaux utilisée par l’industrie pour fabriquer des produits industriels autres que ceux destinés à la consommation humaine, à l’exclusion des quantités de graines oléagineuses broyées pour produire des huiles destinées à la consommation humaine.

| Utilisation nationale — usage industriel pour bioéthanol, autres biocarburants ou biogaz | Quantités de produits végétaux utilisées par l’industrie pour produire du bioéthanol ou d’autres biocarburants ou biogaz.

| Utilisation nationale — usage intégralement pour l’alimentation animale | Quantités de produits végétaux (bruts ou transformés) utilisés pour l’alimentation animale directe dans l’exploitation ou par l’industrie de l’alimentation animale, à l’exclusion des sous-produits d’autres procédés industriels (par exemple les tourteaux d’oléagineux).

| Utilisation nationale — graines | Quantités de graines utilisées pour l’ensemencement au cours du cycle de production suivant.

| Utilisation nationale — pertes | Les pertes survenant lors de l’utilisation de produits végétaux destinés à la consommation humaine, à l’industrie, à l’alimentation animale et aux semences.

| Utilisation nationale — broyage | Les quantités de graines oléagineuses utilisées pour être broyées (transformées) en vue de la production d’huiles végétales et de tourteaux d’oléagineux.

| Broyage pour la production d’huiles — consommation humaine | Les quantités de graines oléagineuses utilisées pour être broyées (transformées) en vue de la production d’huiles végétales destinées à la consommation humaine, à l’exclusion des quantités utilisées pour la consommation humaine sans broyage.

| Broyage pour la production d’huiles — biocarburants | Les quantités de graines oléagineuses utilisées pour être broyées (transformées) en vue de la production d’huiles végétales destinées à des utilisations industrielles pour les biocarburants.

| Broyage pour la production d’huiles — autres usages industriels | Les quantités de graines oléagineuses utilisées pour être broyées (transformées) en vue de la production d’huiles végétales à des fins industrielles autres que les biocarburants.

| Exportations intra-UE | Le volume des exportations intra-UE de produits végétaux.

| Exportations extra-UE | Le volume des exportations extra-UE de produits végétaux.

Prairies et pâturages

1 Règlement (UE) 2021/2115 du Parlement européen et du Conseil du 2 décembre 2021 établissant des règles régissant l’aide aux plans stratégiques devant être établis par les États membres dans le cadre de la politique agricole commune (plans stratégiques relevant de la PAC) et financés par le Fonds européen agricole de garantie (FEAGA) et par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader), et abrogeant les règlements (UE) no 1305/2013 et (UE) no 1307/2013 (JO L 435 du 6.12.2021, p. 1).

2 Règlement (CE) no 491/2009 du Conseil du 25 mai 2009 modifiant le règlement (CE) no 1234/2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement OCM unique) (JO L 154 du 17.6.2009, p. 1).

| Prairies | Surfaces agricoles recouvertes principalement de graminées, destinées à la culture de plantes fourragères herbacées, de fourrage ou à la culture à des fins énergétiques, indépendamment de leur âge.

| Prairies permanentes gérées | Prairies permanentes qui sont régulièrement (pas nécessairement annuellement) gérées par ensemencement, irriguées, fertilisées ou traitées avec des produits phytopharmaceutiques dans le cadre des plans de gestion à long terme de l’exploitation, y compris les superficies qui ne sont plus exploitées et donnent droit au versement de subventions.

| Prairies permanentes fertilisées | Prairies permanentes gérées qui sont régulièrement (pas nécessairement annuellement) fertilisées avec des engrais inorganiques ou organiques autres que les déjections du bétail dans le cadre des plans de gestion à long terme de l’exploitation.

| Couvert arboré — arbustes (sur prairies) | Prairies dont la couverture végétale est constituée d’espèces végétales à tiges ligneuses (arbres et arbustes), à l’exclusion des superficies agroforestières et des superficies où des activités agricoles et forestières sont effectuées en parallèle (par exemple, les montados et dehesas).

| Superficies agroforestières gérées (sur prairies) | L’agroforesterie est un type particulier de système et de technologie d’utilisation des terres dans lequel des plantes vivaces ligneuses (arbres, arbustes, etc.) sont délibérément utilisées dans la même unité de gestion des terres que des cultures agricoles et/ou des animaux. Seules les superficies agroforestières situées sur des prairies sont prises en considération. Il n’est pas tenu compte de la présence d’arbres et d’arbustes n’appartenant pas à un système agroforestier.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02023R1538-20230726. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).