Règlement (UE) 2023/1542 · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version consolidée au 13/08/2026 (consolidation EUR-Lex 02023R1542-20260813, la plus récente en français ; acte d'origine du 12/07/2023).

TexteRèglement (UE) 2023/1542
IntituléObjectifs
Rattachement
CHAPITRE I — Dispositions générales
  1. Règlement (UE) 2023/1542
  2. CHAPITRE I — Dispositions générales
VersionConsolidée au 13/08/2026 (CELEX 02023R1542-20260813)
Référencearticle 2 du règlement (UE) 2023/1542EUR-Lex →

Le présent règlement a pour objectifs de contribuer au bon fonctionnement du marché intérieur, tout en prévenant et en réduisant les effets néfastes des batteries sur l’environnement, et de protéger l’environnement et la santé humaine en prévenant et en réduisant les effets néfastes de la production et de la gestion des déchets de batteries.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02023R1542-20260813. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).