DÉCLARATION UE DE CONFORMITÉ No * …
* (numéro d’identification de la déclaration)
1. Modèle de batterie (produit, catégorie et numéro de lot ou de série).
2. Nom et adresse du fabricant et, le cas échéant, de son mandataire.
3. La présente déclaration de conformité est établie sous la seule responsabilité du fabricant.
4. Objet de la déclaration (description de la batterie et identification permettant sa traçabilité et pouvant inclure, le cas échéant, une image de la batterie).
5. L’objet de la déclaration décrit au point 4 est conforme à la législation d’harmonisation pertinente de l’Union: … (référence aux autres actes de l’Union applicables).
6. Références aux normes harmonisées ou aux spécifications communes pertinentes utilisées ou références aux autres spécifications techniques par rapport auxquelles la conformité est déclarée:
7. L’organisme notifié … (nom, adresse, numéro) … a effectué … (description de l’intervention) et a établi le ou les certificats suivants: … (détails, y compris date, et, le cas échéant, informations relatives à la durée et aux conditions de validité).
8. Informations supplémentaires
Signé par et pour le compte de:
(lieu et date d’établissement):
(nom, fonction) (signature)