Règlement (UE) 2023/1542 · Article

Article annexe VII

Article en vigueur.

Version consolidée au 13/08/2026 (consolidation EUR-Lex 02023R1542-20260813, la plus récente en français ; acte d'origine du 12/07/2023).

TexteRèglement (UE) 2023/1542
IntituléANNEXE VII
RattachementRèglement (UE) 2023/1542
VersionConsolidée au 13/08/2026 (CELEX 02023R1542-20260813)
RéférenceAnnexe VII du règlement (UE) 2023/1542EUR-Lex →

PARAMÈTRES POUR LA DÉTERMINATION DE L’ÉTAT DE SANTÉ ET DE LA DURÉE DE VIE PRÉVUE DES BATTERIES

Partie A

Paramètres pour la détermination de l’état de santé des batteries de véhicules électriques, des systèmes de stockage d’énergie par batterie stationnaire et des batteries MTL:

Pour les batteries de véhicules électriques:

état de l’énergie certifiée (SOCE).

Pour les systèmes de stockage d’énergie par batterie stationnaire et les batteries MTL:

1. la capacité résiduelle;

2. dans la mesure du possible, la puissance résiduelle;

3. dans la mesure du possible, le rendement énergétique aller-retour résiduel;

4. l’évolution des taux d’auto-décharge;

5. dans la mesure du possible, la résistance ohmique.

Partie B

Paramètres pour la détermination de la durée de vie prévue des systèmes de stockage d’énergie par batterie stationnaire et des batteries MTL:

1. la date de fabrication et, le cas échéant, de mise en service de la batterie;

2. l’énergie totale échangée;

3. la charge totale échangée;

4. le suivi des événements dommageables, tels que le nombre de mises en décharge poussée, le temps passé à des températures extrêmes, le temps passé à charger par des températures extrêmes;

5. le nombre de cycles de charge et de décharge complets équivalents.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02023R1542-20260813. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).