(43) Des batteries fiables sont essentielles au fonctionnement et à la sécurité de nombreux produits, appareils et services. Par conséquent, les batteries devraient être conçues et fabriquées de manière à garantir qu’elles ne présentent aucun risque pour la santé humaine ou la sécurité des personnes, aux biens ou à l’environnement. Cet aspect est particulièrement pertinent pour les systèmes de stockage d’énergie par batterie stationnaire, qui ne sont actuellement par couverts par d’autres dispositions du droit de l’Union. Il convient donc de définir les paramètres à prendre en considération dans les essais de sécurité pour ces batteries et de les compléter par les normes applicables des organisations européennes de normalisation.
Règlement (UE) 2023/1542 · Article
Article considérant 43
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/07/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2023/1542
RattachementRèglement (UE) 2023/1542
Versionacte d'origine du 12/07/2023 (CELEX 32023R1542)
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