(1) Compte tenu des différentes mesures de la valeur applicables pour les positions hors portefeuille de négociation, il est nécessaire de préciser si les établissements doivent utiliser la valeur comptable ou la juste valeur de ces positions comme base pour calculer, conformément à l’approche standard alternative ou à l’approche alternative fondée sur les modèles internes prévues respectivement au chapitre I bis et au chapitre I ter de la troisième partie, titre IV, du règlement (UE) no 575/2013, les exigences de fonds propres pour risque de marché pour les positions hors portefeuille de négociation exposées au risque de change, au risque sur matières premières ou aux deux.
Règlement délégué (UE) 2023/1577 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/04/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement délégué (UE) 2023/1577
RattachementRèglement délégué (UE) 2023/1577
Versionacte d'origine du 20/04/2023 (CELEX 32023R1577)
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