Article considérant 7

(7) La Commission estime que la mise à jour demandée de la liste de l’Union concernant la modification des conditions d’utilisation du sel de sodium de 3′-SL produit avec des souches dérivées d’E. coli BL21(DE3), telle que proposée par le demandeur n’est pas susceptible d’avoir un effet sur la santé humaine et qu’une évaluation de la sécurité par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») conformément à l’article 10, paragraphe 3, du règlement (UE) 2015/2283 n’est pas nécessaire. À cet égard, la légère augmentation d’apport en sel de sodium de 3′-SL qui résulterait de cette utilisation accrue dans les préparations pour nourrissons telles que définies dans le règlement (UE) no 609/2013 resterait inférieure aux apports en 3′-SL provenant du lait maternel, qui ont été considérés par l’Autorité comme ne posant aucun problème de sécurité dans son avis de 2022 concernant le sel de sodium de 3′-SL produit avec des souches dérivées d’E. coli BL21 (DE3). La Commission estime également que l’augmentation de la teneur maximale en sel de sodium de 3′-SL dans les préparations pour nourrissons, qui passe de 0,23 g/kg ou l à 0,28 g/kg ou l, devrait également se refléter dans les conditions d’utilisation des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge, telles que définies dans le règlement (UE) no 609/2013, étant donné que les teneurs maximales en sel de sodium de 3′-SL dans ces denrées alimentaires sont liées aux teneurs maximales utilisées dans les préparations pour nourrissons.