(6) Le règlement d’exécution (UE) 2021/912 de la Commission a modifié les spécifications du nouvel aliment lacto-N-néotétraose (de source microbienne) de façon à autoriser la mise sur le marché du lacto-N-néotétraose produit par l’activité combinée des souches génétiquement modifiées PS-LNnT-JBT et DS-LNnT-JBT dérivées de la souche d’Escherichia coli BL21(DE3) dans les mêmes conditions d’utilisation que celles précédemment autorisées pour le Lacto-N-néotétraose.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1583 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/08/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1583
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1583
Versionacte d'origine du 01/08/2023 (CELEX 32023R1583)
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