Règlement d’exécution (UE) 2023/1583 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/08/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1583
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1583
Versionacte d'origine du 01/08/2023 (CELEX 32023R1583)
RéférenceConsidérant 7 du règlement d’exécution (UE) 2023/1583EUR-Lex →

(7) Le 15 novembre 2022, la société Chr. Hansen A/S (le «demandeur») a présenté à la Commission, conformément à l’article 10, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283, une demande de modification des spécifications du Lacto-N-néotétraose (de source microbienne) produit par l’activité combinée des souches dérivées PS-LNnT-JBT et DS-LNnT-JBT de la souche BL21(DE3) d’Escherichia coli. Le demandeur a demandé que la référence aux souches dérivées génétiquement modifiées PS-LNnT-JBT et DS-LNnT-JBT d’Escherichia coli BL21 (DE3) utilisées pour produire du lacto-N-néotétraose (de source microbienne) soit remplacée par la mention générique des deux souches. En outre, le demandeur a demandé une modification des spécifications du lacto-N-néotétraose (de source microbienne) afin qu’il puisse être produit à partir de souches dérivées autorisées d’Escherichia coli K-12 et/ou d’Escherichia coli BL21 (DE3) au lieu de l’actuelle limite d’utilisation soit de la souche dérivée autorisée d’Escherichia coli K-12, soit des souches dérivées autorisées d’Escherichia coli BL21 (DE3).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32023R1583. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).