(8) Le demandeur a justifié sa demande de modification des spécifications du Lacto-N-néotétraose (de source microbienne) visant à remplacer la mention spécifique du PS-LNnT-JBT et de la DS-LNnT-JBT de la souche Escherichia coli BL21 (DE3) par une mention plus générique des souches de production et des souches de dégradation optionnelles par le fait qu’il s’agirait d’un moyen plus précis de décrire les fonctions respectives des deux souches dans le processus de production, telles qu’évaluées par l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’ «Autorité»), et que ce serait un moyen de permettre au demandeur et à d’autres exploitants du secteur alimentaire une plus grande souplesse dans l’utilisation des dérivés autorisés de la souche BL21(DE3) d’Escherichia coli en fonction de leurs fonctions respectives, plutôt que de limiter leur production aux souches dérivées spécifiques PS-LNnT-JBT et DS-LNnT-JBT. En outre, selon le demandeur, cette modification alignerait également les spécifications autorisées du lacto-N-néotétraose produit avec des souches dérivées de la souche d’Escherichia coli BL21 (DE3) sur les spécifications autorisées d’autres nouveaux aliments produits avec des souches dérivées d’Escherichia coli BL21 (D3) dont la production et la dégradation optionnelles ne mentionnent pas de souches dérivées spécifiques. Le demandeur a également justifié sa demande d’autoriser l’utilisation combinée de souches dérivées autorisées des souches d’Escherichia coli, à savoir Escherichia coli K-12 et/ou Escherichia coli BL21 (DE3) en tant que moyen supplémentaire permettant au demandeur et aux autres exploitants du secteur alimentaire d’utiliser des souches dérivées autorisées d’Escherichia coli dans la production de lacto-N-néotétraose.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1583 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/08/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1583
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1583
Versionacte d'origine du 01/08/2023 (CELEX 32023R1583)
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