Version d'origine : acte du 03/08/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2023/1594
IntituléANNEXE XVI — Liste des armes à feu et autres armes visées à l’article 1 ter bis
RattachementRèglement (UE) 2023/1594
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R1594)
RéférenceAnnexe XVI du règlement (UE) 2023/1594EUR-Lex →
| Code NC | Désignation du produit
| 9303 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre
| ex9304 | Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, par exemple), à l’exclusion de celles du no 9307
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