Règlement (UE) 2023/1594 · Article

Article annexe XVII

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 03/08/2023 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2023/1594
IntituléANNEXE XVII — Liste des biens et technologies visés à l’article 1 vicies bis
RattachementRèglement (UE) 2023/1594
VersionVersion d'origine (CELEX 32023R1594)
RéférenceAnnexe XVII du règlement (UE) 2023/1594EUR-Lex →

| Code NC | Désignation du produit

| 88 | Navigation aérienne ou spatiale

| ex27101983 | Huiles hydrauliques destinées aux véhicules relevant du chapitre 88

| ex27101999 | Autres huiles lubrifiantes et autres huiles destinées à l’aviation

| 40113000 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens

| ex68132000 | Disques et plaquettes de frein destinés aux véhicules aériens

| 68138100 | Garnitures de freins

| 841111 | Turboréacteurs, d’une poussée ≤ 25 kN

| 841112 | Turboréacteurs, d’une poussée > 25 kN

| 841121 | Turbopropulseurs, d’une puissance ≤ 1 100 kW

| 841122 | Turbopropulseurs, d’une puissance > 1 100 kW

| 841191 | Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, n.d.a.

| 85177100 | Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles

| ex85177900 | Autres parties liées aux antennes

| 90241000 | Machines et appareils d’essais de dureté, de traction, de compression, d’élasticité ou d’autres propriétés mécaniques des matériaux: Machines et appareils d’essais des métaux

| 90260000 | Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d’autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l’exclusion des instruments et appareils des no s 9014, 9015, 9028 ou 9032

Aller plus loin

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