(12) De plus, le Chili a communiqué des informations actualisées concernant la situation épidémiologique sur son territoire en rapport avec un foyer d’IAHP dans un établissement avicole situé dans la région de Metropolitan, qui avait été confirmé le 4 juin 2023.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1603 · Article
Article considérant 12
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/08/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1603
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1603
Versionacte d'origine du 04/08/2023 (CELEX 32023R1603)
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