(13) En outre, les États-Unis ont communiqué des informations actualisées concernant la situation épidémiologique sur leur territoire en rapport avec treize foyers d’IAHP dans des établissements avicoles situés dans les États suivants: Michigan (3), Nebraska (1), New York (1), Dakota du Nord (3), Pennsylvanie (3), Dakota du Sud (1) et Wisconsin (1), qui avaient été confirmés entre le 8 avril 2022 et le 3 mars 2023.
Règlement d’exécution (UE) 2023/1603 · Article
Article considérant 13
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/08/2023) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2023/1603
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2023/1603
Versionacte d'origine du 04/08/2023 (CELEX 32023R1603)
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